Projet Convergence Titres

Contexte

Dans le cadre du programme Convergence Titres, la Direction de la Conformité a mandaté Aurexia pour s’assurer que le passage sur un nouveau système ne remettait pas en cause le dispositif de contrôle permanent et le PCA.

Objectifs

• Analyser le dispositif existant (organisation, rôles et responsabilités, outils et procédures de suivi, relations entre les acteurs, etc.)
• Assurer la continuité du dispositif de contrôles permanents pour l’organe central et les établissements
• Optimiser ce dispositif :

-  Classifier les contrôles selon leur nature (attestations de conformité, convention client, etc.)

-  Définir les nouveaux rôles et responsabilités des acteurs

-  Mettre en place les procédures opérationnelles de contrôle

Principales réalisations

• Note d’organisation (rôles et responsabilités, périmètre, planning etc.)
• Matrice de contrôles regroupant les contrôles de conformité issus du Règlement Général de l’AMF, le rôle de chacun des acteurs, le support/outil utilisé pour effectuer les
  contrôles, la fréquence des contrôles, etc.
• Rédaction des procédures métier
• Coordination des acteurs métier et SI
• Mise en place d’outil de pilotage pour le suivi du projet (supports de comité de pilotage, de projet, reporting, FAQ, etc.)

Les atouts Aurexia

Connaissance de la réglementation, du métier Titres et des systèmes de TCC permettant de mettre en place des contrôles permanents pertinents.

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